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Marques déposées par STEPSOL
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batterie hydraulique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

batterie hydraulique
STEPSOL

Numéro de dépôt :
4541591
Date de dépôt :
09/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2029
batterie hydraulique de STEPSOL

Présentation de la marque batterie hydraulique

Déposée par voie électronique le 9 avril 2019 par STEPSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « batterie hydraulique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est STEPSOL domicilié(e) hameau de marinca - 20217 - CANARI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier PIERRAT domicilié(e) hameau de marinca - 20217 - CANARI - France.

La marque batterie hydraulique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4541591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque batterie hydraulique arrivera à expiration en date du 9 avril 2029.

STEPSOL a également déposé les autres marques suivantes : STEPSol


STEPSOL - hameau de marinca - 20217 - CANARI - France


Monsieur Didier PIERRAT - hameau de marinca - 20217 - CANARI - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Production d'énergie.